Conditions Générales de Vente

1. Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les prestations de services fournies par StellarPulse à ses clients, qu'ils soient professionnels ou particuliers.

2. Services proposés

StellarPulse propose les services suivants :

• UI/UX Web Design
• Graphisme & Identité Visuelle
• Création vidéo & Motion Design
• Développement web et applications
• Conseil et accompagnement digital

3. Commande et devis

Toute commande de prestation fait l'objet d'un devis préalable détaillé. Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d'émission. La commande est confirmée après signature du devis et versement de l'acompte.

Sauf mention contraire, un acompte de 50% du montant total est demandé à la commande.

4. Prix et modalités de paiement

Les prix sont indiqués en euros hors taxes (HT). La TVA applicable sera ajoutée au montant HT.

Les modalités de paiement sont les suivantes :

• 50% à la commande
• 50% à la livraison

Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire ou par chèque.

5. Délais de réalisation

Les délais de réalisation sont indiqués à titre indicatif dans le devis. StellarPulse s'efforce de respecter ces délais mais ne peut être tenu responsable des retards dus à des cas de force majeure ou à des retards dans la fourniture d'éléments par le client.

6. Propriété intellectuelle

StellarPulse conserve l'entière propriété intellectuelle des créations jusqu'au paiement intégral du prix convenu. Les droits de propriété intellectuelle sont transférés au client après paiement complet.

Le client s'engage à ne pas céder, vendre ou transférer les créations à des tiers sans l'accord écrit préalable de StellarPulse.

7. Garanties et responsabilités

StellarPulse garantit que les prestations fournies sont conformes aux spécifications convenues. Toute réclamation doit être formulée par écrit dans les 15 jours suivant la livraison.

La responsabilité de StellarPulse est limitée au montant total de la prestation facturée.

8. Modifications et annulations

Toute modification demandée par le client en cours de réalisation peut entraîner un réajustement du prix et des délais. Ces modifications feront l'objet d'un nouveau devis.

En cas d'annulation de la commande par le client, l'acompte versé reste acquis à StellarPulse au titre de dédommagement.

9. Confidentialité

StellarPulse s'engage à respecter la confidentialité des informations qui lui sont confiées par le client dans le cadre de la prestation.

10. Litiges

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de StellarPulse.

11. Contact

Pour toute question concernant nos conditions générales de vente :
Email : contact@stellarpulse.fr
Téléphone : +33 6 20 88 58 39
Adresse : 16 Route de Montreuil